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Marques déposées par la société SOVAC
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PLAN PERFORMANCE SOVAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLAN PERFORMANCE SOVAC
SOVAC

Numéro de dépôt :
92444055
Date de dépôt :
01/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2002

Présentation de la marque PLAN PERFORMANCE SOVAC

Déposée le 1 décembre 1992 par la société SOVAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLAN PERFORMANCE SOVAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-02 du 15 janvier 1993.

Le déposant est la société SOVAC domicilié(e) 19-21 rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 393 340 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie - France.

La marque PLAN PERFORMANCE SOVAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92444055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLAN PERFORMANCE SOVAC est expirée depuis le 1 décembre 2002.

SOVAC a également déposé les autres marques suivantes : PRETDISCRET , DISPO-LIBRE SOVAC , LIBRES INITIATIVES SOVAC , FINEVAC , INFOS CONSEILS SOVAC , AVENIR 2000 , PLAN D'EPARGNE FAMILIAL SOVAC , LE COMPTE FEMME ACTIVE SOVAC , LE COMPTE DECIDEUR SOVAC , DISPONIBLE SENIOR


SOVAC - 19-21 rue de la Bienfaisance, 75008 PARIS - France - SIREN 784393340


cabinet beau de loménie - France


Inscription le 19 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°293724 - Publication au BOPI 2000-01-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-19

Publication - Publication le 15 janv. 1993 au BOPI 1993-02

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